Mentions légales

Bienvenue sur les mentions légales du site de l’Église Protestante Évangélique. Cette page a pour but de vous informer en toute transparence sur l’identité de l’éditeur du site, les conditions d’utilisation du contenu, ainsi que le traitement de vos données personnelles.

🏢 Éditeur du site

EGLISE PROTESTANTE EVANGÉLIQUE Association loi 1901 • Activités religieuses

📍 Siège social : 3 bis rue des Gobelins, 75013 Paris

🌐 Site : epegobelins.net

📊 Identification :

  • RNA : W751212004
  • SIREN : 784 544 199
  • SIRET : 78454419900010
  • Activité : 94.91Z – Activités des organisations religieuses

📢 Directeur de la publication

Responsable légal : Kevin AMOUH

📧 Contact : e.gobelins@gmail.com

📞 Téléphone : 07 68 16 14 50

Pour toute demande éditoriale ou réclamation : utiliser l’adresse de contact officielle.

🖥️ Hébergement

Prestataire d’hébergement : LWS (Ligne Web Services)

📍 Adresse : 10 rue Penthièvre, 75008 Paris, France

🌐 Site web : https://www.lws.fr

L’hébergeur n’est pas responsable du contenu publié sur ce site.

🔒 Propriété intellectuelle

⚠️ Attention : L’ensemble des contenus présents sur ce site — textes, images, logos, graphismes, vidéos, éléments sonores — est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de l’Église Protestante Évangélique ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs ayants droit.

Droits réservés :

  • © 2026 Église Protestante Évangélique
  • Reproduction interdite sans autorisation écrite préalable

Exceptions : Utilisations autorisées par la loi (citation courte, exception pédagogique, etc.)

🛡️ Données personnelles & RGPD

🔐 Protection des données : Conforme au RGPD et à la loi française

Collecte :

  • Données utilisées uniquement pour répondre à vos demandes
  • Pas de cession à des tiers

Vos droits :

📖 Base légale : Consentement explicite

🍪 Cookies

🍪 Fonctionnement du site :

  • Cookies techniques indispensables
  • Cookies analytiques (avec votre consentement)

Gestion :

  • Paramétrable via votre navigateur
  • Désactivation possible (impact sur l’expérience utilisateur)

ℹ️ Consultez notre politique de confidentialité pour plus de détails.

🔗 Liens hypertextes

🌐 Liens externes :

  • Le site contient des liens vers des ressources tierces
  • Nous ne contrôlons pas leur contenu ou leur disponibilité

Conditions d’utilisation :

  • Pas d’utilisation abusive
  • Respect des droits d’auteur et des marques

⚠️ L’Église décline toute responsabilité quant aux sites externes.

⚖️ Droit applicable

📜 Juridiction compétente :

  • Droit français applicable
  • Tribunal de Paris en cas de litige

Modifications :

  • Les mentions légales peuvent être mises à jour sans préavis
  • Date de dernière révision : 16 août 2026

📌 Notes importantes

✅ Conformité : Ce site respecte les obligations légales françaises et européennes

🔄 Évolutions : Les mentions peuvent être adaptées aux changements réglementaires

📞 Contact : Pour toute question, utilisez l’adresse email officielle indiquée ci-dessus

Dernière révision : 16/08/2026 • Version conforme RGPD et loi française*